Première ES 2016-2017
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Première ES 2016-2017

Ordre politique et légitimation

La construction de l'ordre politique dans les pays occidentaux est le fruit d'un processus lent. Ce processus a abouti à l'avènement d'États-nations de formes diverses où citoyenneté et nationalité vont de pair. Des régimes politiques démocratiques se sont progressivement imposés au sein de ces États, sous la forme de démocraties représentatives. Les évolutions contemporaines laissent néanmoins apparaître de nouvelles formes de participation politique, comme la démocratie participative.

I

L'avènement d'un ordre politique

A

L'État : une construction sociale et historique

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L'ordre politique

L'ordre politique est la structure de répartition du pouvoir dans une société. La question du pouvoir est au centre de la notion de "politique", qui désigne étymologiquement ce qui concerne la vie de la Cité, de la société. Faute d'un gouvernement de la Cité ou de l'État, l'organisation collective ne pourrait pas résister aux affrontements entre les groupes. Il est donc nécessaire qu'existe un pouvoir qui se situe au-dessus des intérêts des individus, qui unifie et pacifie le groupe social.

La notion de pouvoir en sociologie comme en sciences politiques désigne en premier lieu une relation sociale entre au moins deux individus.

Pouvoir

Le pouvoir désigne la capacité d'une personne ou d'un groupe à faire appliquer une décision par une ou plusieurs personnes, même contre leur gré.

Pour le sociologue allemand Max Weber, l'État dispose du monopole de la violence physique. La violence n'est pas l'unique moyen de l'État, mais elles sont un moyen spécifique. Le monopole d'usage de la violence permet à l'État d'assurer la sécurité pour l'ensemble des citoyens. Nul autre que l'État n'a le droit d'appliquer la violence physique à un citoyen. Ainsi, toute atteinte à l'intégrité d'un membre de l'État porte atteinte à la société qui le défend par l'intermédiaire de la police et de la justice.

Dans les sociétés modernes, seul l'État détient le pouvoir d'user de la violence physique dans le cadre des lois. L'État détient également le monopole fiscal (seul l'État a le droit de prélever des impôts, et donc d'obliger un citoyen à lui remettre de l'argent sans contrepartie) et le monopole monétaire (seul l'État a le droit d'émettre de la monnaie).

Le pouvoir politique est considéré comme le pouvoir le plus haut, car c'est un pouvoir de décision, qui organise les autres pouvoirs (économique, social, etc.).

2

La genèse de l'Etat

Le sociologue allemand Norbert Elias (1887 − 1990), dans La Dynamique de l'Occident paru en 1939, essaye d'expliquer la formation progressive de l'État en prenant comme exemple l'État français.
Le passage de la féodalité à la création d'un État se fait par la monopolisation du pouvoir. Sous la monarchie, le pouvoir (notamment le droit d'user de la violence physique et de collecter des impôts) se centralise progressivement dans les mains d'une seule entité, le roi. Le pouvoir royal s'affirme et recouvre l'ensemble du territoire français sous l'action des rois Charles VII, Louis XI, Louis XII et François Ier.

Avec le règne de Louis XIV (1643 − 1715), la centralisation du pouvoir se manifeste avec l'affirmation de la souveraineté du roi, c'est-à-dire l'assurance qu'il n'y a personne au-dessus de lui. Les impôts se généralisent, et Louis XIV exerce une gestion financière lui permettant de gérer la rivalité entre noblesse et bourgeoisie. L'association du monopole fiscal à celui de la violence assoit le pouvoir royal.

Souveraineté

La souveraineté caractérise un pouvoir qui n'a pas de pouvoir supérieur ou concurrent sur un territoire donné. La souveraineté nationale correspond alors au principe de l'autorité suprême reposant sur le peuple réuni au sein de la nation.

À partir de la Révolution française de 1789, et de l'abolition des privilèges de la noblesse, le monopole de la contrainte (contrainte physique, juridique et fiscale) échappe peu à peu aux mains d'un unique groupe social pour devenir public. C'est la naissance de l'État français.
La Révolution française et la IIIe République instaurée en 1871 ont cherché à promouvoir le principe de séparation des pouvoirs politiques énoncé par Montesquieu au XVIIIe siècle :

  • Le pouvoir exécutif, qui désigne le pouvoir de gérer les affaires courantes de l'État et de mettre en application la loi
  • Le pouvoir législatif, qui désigne la capacité à voter des lois
  • Le pouvoir judiciaire, qui veille à la conformité de la loi

Pour Alexis de Tocqueville (1805 − 1859), au-delà du changement de régime et de l'abolition de la monarchie, c'est bien l'abolition des privilèges qui est la conséquence la plus importante de la Révolution française. Si Tocqueville redoute la poursuite de la centralisation du pouvoir initiée par la monarchie, il explique toutefois qu'elle crée une "puissance nouvelle". La centralisation du pouvoir permet l'avènement d'une société démocratique dans laquelle tous les citoyens ont les mêmes droits.
L'État n'est donc pas le cadre "naturel" de l'activité politique. Il a existé des sociétés sans État, et l'État a pris des formes différentes au cours de l'Histoire. L'État est donc une construction historique, sociale et culturelle.

B

État, Nation, État-nation

1

État et légitimation du pouvoir

État

L'État est une forme d'organisation politique caractérisée par le monopole du pouvoir de contrainte sur un territoire et une population donnés et défini par un ensemble de règles juridiques stables. Il se compose d'organes politiques et administratifs (gouvernement, parlement, etc.).

La construction de l'État est un processus lent, mais son autorité constitue une forme de pouvoir acceptée par tous les individus du territoire concerné. C'est ce que l'on appelle la légitimité du pouvoir. Celle-ci, tout comme l'État, n'est pas immédiatement donnée, mais construite dans le temps et acquise peu à peu auprès de la population concernée. C'est le travail de légitimation du pouvoir qui conduit les individus à reconnaître l'autorité de l'État.

À sa naissance en 1870, la IIIe République était un pouvoir peu légitime. Beaucoup de Français ne se sentaient pas républicains, et un grand nombre de députés étaient encore monarchistes, espérant faire tomber la République à la première occasion. Ce n'est qu'au fil du temps, jusqu'au début du XXe siècle, que la IIIe République a réussi à devenir légitime auprès des Français et à écarter le danger d'un renversement du régime au profit de la monarchie.

Max Weber distingue trois sources de légitimité du pouvoir :

  • La domination traditionnelle : un pouvoir est reconnu parce qu'il est traditionnel, parce qu'il perpétue un ordre ancien. C'est le cas des monarchies où le pouvoir se transmet de génération en génération.
  • La domination charismatique : un pouvoir est reconnu parce qu'il est incarné dans un individu aux qualités exceptionnelles, qui forcent le respect. Cet individu est comme un chef naturel, la croyance dans la valeur de son pouvoir repose sur son charisme et l'admisation qu'il suscite. C'est le cas des chefs de guerre.
  • La domination rationnelle-légale : un pouvoir est reconnu parce qu'il repose sur des règles stables reconnues par les individus, sur un système juridique dans lequel les individus ont confiance. C'est le cas des systèmes démocratiques contemporains.

Si les États modernes utilisent principalement la règle de droit (domination rationnelle-légale) pour asseoir leur légitimité, le recours à une culture commune (diffusion d'un message collectif, utilisation du nationalisme par exemple lors de grands événements sportifs) et l'usage du charisme en sont des moyens supplémentaires.

Ainsi, Nelson Mandela était très populaire au sein de la population noire des Sud-Africains. De plus, à travers le sport, il a réussi à signifier qu'il appartenait à la même communauté que les Sud-Africains d'ascendance européenne et qu'il ne cherchait pas la vengeance ou la domination.

Ne pas confondre État et gouvernement. L'État est la personne morale qui recouvre l'ensemble des pouvoirs publics. Le gouvernement est le pouvoir exécutif de la collectivité nationale.

2

La nation

Nation

La nation est une communauté humaine définie comme entité politique, réunie sur un territoire propre et partageant une identité collective.

On peut opposer deux conceptions de la nation :

  • Une conception "ethnique". Johann Gottlieb Fichte, un philosophe allemand, définit la nation comme une réunion d'individus qui partagent la même langue. À cela on ajoutera plusieurs notions aboutissant à la conception d'une nation comme résultante d'éléments objectifs tels que la langue, l'origine ethnique, la religion ou encore l'histoire commune. Dans cette conception, la nationalité est liée à des caractéristiques essentielles de l'individu. Elle est souvent associée au "droit du sang", fondé sur l'origine des individus et selon lequel, schématiquement, fait partie de la nation tout individu dont les parents font partie de la nation, peu importe où il est né.
  • Une conception "élective". Ernest Renan, philosophe et historien français, explique à l'inverse que la nation est le produit de la volonté des individus et de leurs choix ou non de s'associer. Elle est un passé commun dans lequel s'enracine l'identité collective et dans laquelle les individus font le choix de vivre ensemble au sein d'une collectivité nationale, cela suppose que les individus demandant la nationalité soient en accord avec le système de valeurs politiques en vigueur. Dans cette conception, la nationalité est plus souvent liée au "droit du sol" qui, schématiquement, énonce que fait partie de la nation tout individu né sur le sol national, quelles que soient ses origines.

L'existence d'une nation est un plébiscite de tous les jours.

Ernest Renan

Qu'est-ce qu'une nation ?

1882

Selon Ernest Renan, deux éléments sont centraux pour définir la nation : l'histoire de celle-ci, le culte de ses héros et de ses gloires mais également un élément davantage tourné vers le présent qui est fondé sur le désir de "vivre ensemble". Pour Renan, la nation est ouverte à ceux qui veulent en revendiquer l'héritage.

3

État-nation

Les relations entre État et nation sont particulièrement étroites.

  • Il peut y avoir État sans nation, ou avec plusieurs nations (comme en Belgique).
  • Il peut y avoir nation sans État. C'est le cas du Pays basque, où il existe un fort sentiment national, mais qui est partagé entre les États de la France et de l'Espagne.
  • L'État peut précéder la nation. C'est par exemple le cas de la France, où le sentiment national a surtout été développé aux XIXe et XXe siècles.
  • La nation peut précéder l'État. C'est le cas de l'Italie, nation qui a été réunifiée en un seul État en 1870.

Un État peut construire une nation par des éléments symboliques et matériels : un drapeau, une devise, la mémoire collective, etc. En France, l'école devient laïque et obligatoire sous la IIIe République et permet de renforcer le sentiment d'appartenance à la nation.
À l'inverse les unifications italiennes (1870) et allemandes (1871) résultent principalement de la conscience de la population à partager une même langue et une même culture, c'est-à-dire d'un sentiment national, qui les pousse à revendiquer leur unification étatique.

En France, la fête nationale du 14 juillet est un dispositif de construction de la nation. Le 14 juillet a été déclaré fête nationale en 1880, sous la IIIe République, dont les gouvernants souhaitaient que les Français renouent avec l'héritage idéologique républicain de la Révolution. Le choix du 14 juillet a été faite en référence à la révolution et la prise de la Bastille le 14 juillet 1789, mais aussi en référence à la fête de la Fédération du 14 juillet 1790, qui fut une grande fête d'union nationale. Ainsi, en 1880, le choix du 14 juillet a permis de mettre d'accord des députés qui tenaient à l'héritage révolutionnaire du 14 juillet 1789 et les députés qui s'en méfiaient mais acceptaient de célébrer l'union nationale du 14 juillet 1790 (c'était notamment le cas de députés monarchistes). C'est donc une date doublement symbolique de la nation française et de son unité. À travers les âges, cette fête du 14 juillet a permis de réunir et unifier les Français autour de symboles communs.

État-nation

Un État-nation est un État qui coïncide avec une nation établie sur un territoire délimité.

Le nationalisme tend à renaître en Europe : d'une part, des identités locales se transforment en identité nationale ; d'autre part, la montée du nationalisme dans certains États pourrait favoriser une recrudescence de la xénophobie et du racisme.

La mondialisation tend à remettre en cause les pouvoirs de l'État car elle provoque un effacement progressif des frontières et l'existence d'une culture mondiale pourrait tendre à un effacement progressif des spécificités culturelles.
De même l'Union européenne tend à la mise en place d'un pouvoir supranational : les décisions prises par la Commission européenne priment sur le droit national, les États ont donc concédé une part de leur souveraineté.

II

Les formes institutionnelles de l'ordre politique

A

L'État de droit

État de droit

Un État de droit est un État qui protège ses citoyens des abus de pouvoir grâce aux respects des lois et des droits de l'Homme. Les décideurs politiques eux-mêmes sont soumis à la loi.

L'État est aujourd'hui, notamment en France, indissociable de la notion de droit. Un fonctionnement réellement démocratique cherche à assurer la protection des citoyens face à l'arbitraire du pouvoir, ce qui correspond à un État de droit.
Ce concept est en opposition à un État totalitaire, c'est-à-dire un état au sein duquel les autorités gouvernementales et administratives agissent à leur guise.
L'État de droit, lorsqu'il est effectif, prend la forme d'une organisation démocratique du pouvoir et de la délégation de ce pouvoir des citoyens à leurs représentants.

On considère généralement que la démocratie nait à Athènes au Ve siècle avant J.-C. C'est une démocratie directe qui ne concerne que les citoyens : elle exclut ainsi notamment les femmes et les esclaves.
L'État de droit suppose de respecter la séparation des pouvoirs énoncée par Montesquieu dans De l'esprit des lois en 1748. On distingue :

  • Le pouvoir exécutif (exécution des lois)
  • Le pouvoir législatif (vote des lois)
  • Le pouvoir judiciaire (application et respect des lois)

Démocratie

Du latin Demos (peuple) Kratos (pouvoir), la démocratie est le pouvoir du peuple, par le peuple et pour le peuple. Dans une démocratie, les citoyens gouvernent directement (démocratie directe) ou par l'intermédiaire de leurs représentants (démocratie représentative).

B

État unitaire et État fédéral

L'État de droit peut revêtir différentes formes. On oppose ainsi État unitaire et État fédéral. Cette diversité des formes de l'État peut s'expliquer par des facteurs historiques, culturels et politiques.

L'État unitaire est marqué par une indivisibilité de la souveraineté. Seul l'État central, regroupant l'ensemble de ses composantes, est souverain. Les États peuvent toutefois mettre en œuvre une décentralisation consistant à déléguer des compétences aux régions ou aux départements (collectivités territoriales). Cette décentralisation peut aller plus loin : en Espagne les régions disposent de nombreuses compétences, allant jusqu'à une indépendance fiscale pour le Pays basque, ou encore une langue spécifique. Cependant, l'État reste unitaire : les compétences que les régions exercent sont des compétences qui leurs sont confiées par l'État. Celui-ci délègue des compétences, mais peut à tout moment décider de les reprendre. Aucune autre citoyenneté, nation ou République autre que celles de l'État central ne saurait être reconnue dans un État unitaire (la Constitution française proclame par exemple que "la République est une et indivisible").

L'État fédéral est composé d'État fédérés. La constitution répartit les pouvoirs entre l'État fédéral et les États fédérés. L'État fédéral et les États fédérés sont souverains mais sur des compétences différentes et définies à l'avance pour éviter les tensions. Ainsi, l'Allemagne est composée de seize Länder. Chaque Land a sa constitution, son gouvernement et son propre parlement. L'État fédéral, dirigé par le Chancelier, est compétent pour la défense, la justice, la fiscalité, la santé mais aussi les affaires étrangères et la politique Européenne. En cas de désaccord, c'est la cour constitutionnelle qui tranche sur la base de la loi fondamentale (la constitution).

État unitaire

L'État unitaire est un État qui se caractérise par l'unité de la souveraineté. Il ne reconnaît qu'une seule nation, qu'une seule citoyenneté. Ces États peuvent être centralisés ou décentralisés.

État fédéral

L'État fédéral se caractérise par le partage de la souveraineté. Les compétences sont réparties entre les entités fédérées et l'État fédéral, chacun étant souverain sur son domaine de compétence.

C

Démocratie représentative et démocratie participative

La démocratie représentative donne lieu à des modalités d'exercice du pouvoir hétérogènes.
Dans une démocratie représentative, les citoyens exercent leur pouvoir par l'intermédiaire de représentants élus.
La démocratie représentative semble toutefois souffrir d'un certain nombre de limites. Les électeurs ne peuvent, une fois leur représentant élu, infléchir les décisions politiques qui les concernent. La pratique démocratique est en proie à de profonds renouvellements.

Ainsi voit-on émerger une démocratie participative dont l'objectif principal est de redonner du pouvoir à la "base citoyenne". Les conseils de quartiers, les associations, les groupes d'intérêts peuvent permettre aux citoyens de s'exprimer et de combler le décalage entre les décisions politiques et les préoccupations quotidiennes des citoyens.

On peut également souligner l'existence d'une conception délibérative de la démocratie, qui prône l'organisation systématique d'un processus de délibération publique avant toute prise de décision politique. Les citoyens devraient alors se retrouver pour débattre et discuter avant chaque prise de décision.
Il faut toutefois noter que cette participation directe des citoyens aux décisions publiques est difficile à mettre en œuvre, ne serait-ce que parce que les citoyens n'ont pas forcément le temps ni l'envie de débattre des sujets législatifs. Ceci rend nécessaire la délégation de pouvoir, des citoyens vers leurs représentants.

Démocratie représentative

La démocratie représentative (ou délégative) est une démocratie dans laquelle les citoyens expriment leur volonté par l'intermédiaire de représentants élus en fonction de leur appartenance politique et à qui ils délèguent leurs pouvoirs.

La démocratie représentative s'oppose au modèle de la démocratie directe, où les citoyens exercent directement le pouvoir, et non pas par l'intermédiaire de représentants. L'usage du référendum, en France, est un exemple de mesure de démocratie directe.

Démocratie participative

La démocratie participative désigne l'ensemble des dispositifs et procédures permettant d'impliquer davantage les citoyens dans la vie politique et ainsi d'accroître leur rôle dans les prises de décisions. La démocratie participative correspond donc à un renforcement de la participation démocratique. Elle peut se faire, par exemple, par des débats publics, et notamment au niveau local, afin de trouver des solutions plus efficaces et rationnelles pour tous. Elle permet d'éviter le sentiment de distance et de coupure entre les citoyens et leurs représentants élus.

La concertation de la population par une commune suite à un projet de construction d'écoquartier fait partie des dispositifs de démocratie participative.

Ne pas confondre démocratie directe et démocratie participative. Dans une démocratie directe, les citoyens gouvernent directement. Dans la démocratie participative, les citoyens choisissent leurs représentants et peuvent participer aux débats.

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