Comment s’organise la vie politique ?Cours

Dans un système démocratique, la vie politique s'organise autour d'un État, avec la séparation des pouvoirs, et l'avis des citoyens. La Ve République, instituée en France en 1958, est un régime démocratique dans lequel la vie politique est organisée autour de plusieurs grandes institutions (président de la République, gouvernement, Assemblée nationale et Sénat, juridictions). Un système électoral libre permet de faire fonctionner la vie politique.
Comment s'organise la vie politique ?

I

Le pouvoir politique en démocratie

Le pouvoir politique est organisé autour de l'État. Dans une démocratie, il repose sur la séparation des pouvoirs et la citoyenneté.

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Le pouvoir politique et la séparation des pouvoirs

Le pouvoir politique est organisé autour de l'État. Dans une démocratie, le pouvoir politique repose sur la séparation des pouvoirs.

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L'organisation du pouvoir politique

Pour être exercé, le pouvoir politique doit être organisé. C'est là le rôle de l'État. Pour que les relations de pouvoir soient équilibrées et non autoritaires, il faut respecter une stricte séparation des pouvoirs.

Le pouvoir politique constitue un champ particulier du pouvoir qui est une relation de domination ou d'influence entre les membres d'un groupe.

Le pouvoir politique suppose certaines caractéristiques :

  • Il s'exerce sur l'ensemble de la société.
  • Il repose sur un consentement, direct ou indirect, de la société.
  • Il dispose de moyens particuliers, matériels (police, fiscalité, patrimoine) ou moraux (définition des valeurs et des symboles).

 

L'État constitue la forme principale de l'organisation du pouvoir. Les origines de l'État français remontent au Moyen Âge. Il a pris corps sous la forme d'institutions qui ont progressivement concentré l'ensemble du pouvoir politique.

État

L'État est un ensemble institutionnel (gouvernement, Parlement, institutions, etc.) qui représente la société et exerce le pouvoir politique.

L'État s'est constitué autour de monopoles de pouvoirs :

  • Monopole des lois : L'État est le seul législateur, les lois s'appliquent à tous les citoyens et aucun autre système de lois que celui garanti par l'État ne s'exerce de façon légitime.
  • Monopole fiscal et monétaire : L'État est le seul à pouvoir prélever ou collecter des impôts et des taxes aux citoyens, il est également le seul à produire une monnaie légitime.
  • Monopole judiciaire et coercitif : L'État dispose seul du droit de violence physique légitime et coercitive (l'emprisonnement, par exemple).
  • Monopole de la représentation collective : L'État est le seul à représenter l'ensemble des citoyens et la nation.

 

L'État exerce le pouvoir politique à travers l'exercice du pouvoir institutionnel, c'est-à-dire un pouvoir politique légitime détenu au nom de la nation et des citoyens et réparti dans un système institutionnel complexe (gouvernement, Parlement, etc.).

Dans Du contrat social (1762), le philosophe politique Jean-Jacques Rousseau élabore l'idée de souveraineté de la nation à travers la délégation du pouvoir aux institutions et aux lois. Il met en avant le problème du pouvoir politique comme domination des uns sur les autres. Pour être juste, le pouvoir politique doit être l'expression de la volonté générale et de la recherche du bien-être collectif et non de l'intérêt individuel. Le pouvoir politique doit donc être légitime.

Légitimité

La légitimité se dit d'une autorité ou d'un pouvoir qui est accepté par les individus sur des bases juridiques, éthiques ou morales.

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Le principe de séparation des pouvoirs

Depuis la Révolution française, on sépare le pouvoir politique exercé par l'État en trois formes de pouvoir : exécutif, législatif et judiciaire.

Principe de séparation des pouvoirs

Le principe de séparation des pouvoirs est un principe selon lequel les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire ne doivent pas être concentrés au sein d'un même groupe social si l'on veut garantir les libertés de chacun.

Le pouvoir exécutif correspond à la capacité de faire appliquer les décisions et les choix politiques (lois, décrets, arrêtés). C'est un pouvoir décisionnel.

En France, le pouvoir exécutif est incarné par le chef de l'État et le Premier ministre.

Le pouvoir législatif permet de proposer, de discuter et de voter les lois.

En France, le pouvoir législatif est principalement confié au Parlement.

Le pouvoir judiciaire est chargé de faire appliquer les lois.

En France, le pouvoir judiciaire est confié aux tribunaux.

Le principe de séparation des trois pouvoirs, inspiré par Montesquieu dans son ouvrage De l'esprit des lois (1748), est au cœur de l'organisation politique de la République française. Ce principe cherche à assurer les libertés fondamentales et à se prémunir d'un exercice autoritaire ou dictatorial du pouvoir.

Dans la pratique, les trois pouvoirs sont en réalité partagés et exercés simultanément par les institutions de l'État.

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La citoyenneté

Citoyenneté et pouvoir politique sont intimement liés car ce sont les citoyens qui exercent le pouvoir politique à travers leurs représentants et les institutions.

Instaurée en France à la suite de la Révolution française (1789) et définie progressivement par les républiques successives, la citoyenneté repose sur la nation.

Citoyens

Les citoyens sont les membres de la nation, majeurs et disposant de leurs droits civils et politiques.

Pour être citoyen français, il faut être né sur le sol français (droit du sol) d'au moins un parent français (droit du sang). La nationalité peut également s'acquérir selon certaines modalités (naturalisation).

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La carte d'identité est un document officiel qui témoigne de la citoyenneté des individus.

II

Le régime démocratique

Le régime démocratique repose sur la démocratie et ses principes. Il existe différents régimes démocratiques.

A

La démocratie et ses principes

La démocratie est un régime politique dans lequel le pouvoir est confié par le peuple à des représentants élus. La démocratie représentative repose sur quelques principes majeurs qui la distinguent des autres formes de régimes politiques (monarchie, régime autoritaire, dictature).

Régime politique

Le régime politique est l'ensemble des modes de fonctionnement, des règles constitutionnelles et des principes de légitimation qui contribuent à former la façon dont est gouverné un pays pendant une période donnée.

Le principe électif Les gouvernements sont désignés par des élections régulières, pluralistes (plusieurs tendances politiques y sont représentées) et libres, qui permettent à la fois l'expression des différentes idées politiques et un certain contrôle des représentants par les gouvernés grâce à la possibilité de l'alternance politique.
Le principe de garantie des libertés et des droits Les gouvernements disposent d'un mandat qui leur confie la souveraineté à travers l'exercice des différents pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire), mais sous le contrôle des institutions. Cet exercice doit reposer sur la recherche du bien commun et de l'intérêt général.
Le principe délibératif L'exercice du pouvoir est soumis à un débat et à des discussions qui permettent d'éviter les décisions arbitraires.
B

Les différents régimes démocratiques

On distingue plusieurs types de régimes démocratiques selon la façon dont ces principes sont institués et les différents choix de répartition du pouvoir entre les principales institutions (chef de l'État, Parlement, gouvernement).

différents régimes démocratiques

Les principaux régimes démocratiques sont le régime présidentiel, le régime parlementaire et le régime semi-présidentiel.

Dans un régime parlementaire, le gouvernement, qui incarne l'exécutif, est issu de la majorité parlementaire.

La Grande-Bretagne est un régime parlementaire.

Le régime présidentiel est fondé sur une séparation stricte des pouvoirs. Le gouvernement ne peut être renversé par le Parlement et ne peut le dissoudre. Le pouvoir judiciaire peut être conduit à arbitrer entre les pouvoirs législatif et exécutif.

Les États-Unis forment un régime présidentiel.

Enfin, il existe une forme mixte, semi-présidentielle, dans laquelle les pouvoirs du chef de l'État et ceux du Parlement s'équilibrent. Le gouvernement est responsable devant le Parlement, mais le chef de l'État, élu au suffrage universel direct, a des prérogatives propres.

En France, le président de la République peut dissoudre l'Assemblée nationale, tandis que celle-ci peut révoquer le gouvernement désigné par lui.

Il ne faut pas confondre république et démocratie. En principe, un système républicain est démocratique, puisqu'il s'agit du mode d'organisation étatique dans lequel le pouvoir est exercé par des représentants élus et dans l'intérêt collectif. Toutefois, la République populaire de Chine offre un contre-exemple. De même, une monarchie n'est pas synonyme d'autoritarisme (exemple : le régime parlementaire anglais).

III

La Ve République : un régime démocratique

La Ve République est le régime démocratique que s'est choisi la France depuis 1958. Le rôle de chacune des grandes institutions est défini par la Constitution et permet un équilibre qui perdure depuis plus de six décennies.

A

L'instauration de la Ve République

Entre 1789 et 1958, la France a connu de nombreux régimes politiques différents. En octobre 1958, elle adopte après référendum une nouvelle Constitution et promulgue ainsi la Ve République.

France nombreux régimes politiques

Constitution

La Constitution est l'ensemble des principes et des lois fondamentales qui définissent l'organisation d'un État.

La Ve République maintient :

  • Les principes-clés hérités de la philosophie des Lumières : séparation des trois pouvoirs.
  • Le principe démocratique et républicain : la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen héritée de la Révolution française.

 

Les principaux symboles historiques de la république : le drapeau tricolore, la devise (« Liberté, Égalité, Fraternité »), l'hymne national (La Marseillaise).

B

Les principales institutions de la Ve République et leurs rôles

Les principales institutions de la Ve République et leurs rôles sont fixés par la Constitution adoptée en 1958. Il s'agit de la présidence de la République, du gouvernement et de son chef, le Premier ministre, du Parlement composé de l'Assemblée nationale et du Sénat, du Conseil institutionnel et des collectivités territoriales.

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La présidence de la République

La présidence de la République est le rouage central des institutions.

Le président tient sa légitimité de son élection (pour un mandat de 5 ans) au suffrage universel direct (depuis 1962).

Le président détient de nombreux pouvoirs :

  • Exécutif : Chef des armées, il nomme le Premier ministre et les hauts fonctionnaires et peut dissoudre l'Assemblée nationale.
  • Législatif : Il oriente la politique intérieure et extérieure du pays, il ratifie les lois votées et peut proposer un référendum.
  • Judiciaire : Il détient par exemple un droit de grâce. Il est le garant de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

 

En France, la présidence de la République se trouve au palais de l'Élysée à Paris.

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Le gouvernement et le Premier ministre

Le gouvernement et le Premier ministre déterminent et conduisent la politique de la nation.

Ce rôle est défini par l'article 20 de la Constitution.

Ils disposent du pouvoir exécutif et d'une part du pouvoir législatif à travers l'initiative des lois (projets de loi) qu'ils proposent à l'Assemblée et l'élaboration des décrets qui permettent de les appliquer.

Le Conseil des ministres dispose du budget de l'État pour conduire sa politique.

Bien qu'il soit nommé par le président, le Premier ministre est issu de la majorité parlementaire.

En 1986, pour la première fois, le président de la République (François Mitterrand) et son Premier ministre (Jacques Chirac) n'étaient pas du même bord politique. Ils ont inauguré la cohabitation.

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Le Parlement : l'Assemblée nationale et le Sénat

Le Parlement est formé par les députés de l'Assemblée nationale et les sénateurs du Sénat. Les deux chambres examinent et votent les textes de loi et contrôlent le gouvernement et les politiques publiques.

L'Assemblée nationale joue un rôle déterminant dans le processus législatif. Son avis s'impose sur celui du Sénat. Elle peut également demander, dans certains cas rares, le renversement du gouvernement à travers une motion de censure (article 49 de la Constitution).

Les 577 députés sont élus pour 5 ans, en même temps que le président de la République, sauf lorsque les élections font suite à la dissolution de l'Assemblée nationale.

La dissolution de l'Assemblée nationale en 1997 a entraîné de nouvelles élections législatives, alors que les députés avaient été élus deux ans plus tôt.

Les 348 sénateurs sont élus pour une durée de 6 ans au suffrage universel indirect, par un collège de grands électeurs. Le Sénat est renouvelé par moitié tous les 3 ans.

L'Assemblée nationale est composée de 577 députés élus pour 5 ans.

Parlement Assemblée nationale Sénat

Le Sénat se trouve dans le palais du Luxembourg à Paris.

Sénat palais Luxembourg Paris
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Le pouvoir judiciaire

Le pouvoir judiciaire est divisé entre plusieurs institutions. Le Conseil constitutionnel est le premier garant du respect des lois. Puis vient l'ensemble des tribunaux français chargés de les appliquer, qui relèvent de deux ordres juridictionnels : l'ordre judiciaire et l'ordre administratif.

Le Conseil constitutionnel est composé de 9 membres (surnommés « les Sages ») nommés pour 9 ans et renouvelables par tiers tous les 3 ans. Il a pour rôle de garantir la conformité des lois avec les principes de la république et de la Constitution. Il est à ce titre le garant de l'État de droit.

L'ordre judiciaire français est indépendant du pouvoir exécutif. Le ministre de la Justice (garde des Sceaux) est membre du gouvernement et mène la politique judiciaire, mais les juges sont indépendants de cette hiérarchie dans les jugements rendus. Au sommet de l'ordre judiciaire, on trouve la Cour de cassation.

La plus haute juridiction de l'ordre administratif est le Conseil d'État, qui est sous l'autorité de l'exécutif. Mais les juges administratifs restent indépendants.

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Les collectivités territoriales

La République française est composée de différentes collectivités territoriales : 18 régions, 101 départements et près de 36 000 communes.

Les régions sont issues de la décentralisation. On en compte 13 en métropole et 5 outre-mer.

Les régions sont chargées de la gestion des lycées.

Le département est une division territoriale qui date de la Révolution française.

Enfin, les communes sont les plus petites collectivités territoriales. Elles sont administrées par un conseil municipal dirigé par le maire.

collectivités territoriales régions départements communes
IV

Le système du vote démocratique

Le système de vote démocratique repose sur le suffrage universel. Différents modes de scrutin coexistent, qui se déroulent selon une organisation stricte afin de garantir un vote libre.

A

Le suffrage universel

Le suffrage universel est le droit de vote donné à l'ensemble des citoyens sans conditions de fortune, d'hérédité ou de capacité. Il peut être direct ou indirect.

vote démocratique suffrage universel

Suffrage direct

Le suffrage direct est le vote par lequel les citoyens choisissent eux-mêmes directement leurs représentants.

En France, le président de la République est élu au suffrage universel direct depuis 1962.

Suffrage indirect

Le suffrage indirect est le vote par lequel les représentants sont choisis par un corps intermédiaire (collège électoral, grands électeurs) qui a été élu par les citoyens.

Les maires élisent les sénateurs.

B

Les différents modes de scrutin

Il existe différents modes de scrutin permettant de choisir les représentants dans une démocratie. Les scrutins peuvent être :

  • Uninominal : un seul candidat par parti ou liste ;
  • Plurinominal : plusieurs candidats par parti ou liste ;
  • Proportionnel : la représentation est le reflet exact du vote ;
  • Majoritaire : il favorise le partage de la vie politique entre deux pôles.

Scrutin

Le scrutin est un vote au moyen d'un bulletin déposé dans une urne.

Principaux modes de scrutin Fonctionnement Forme de représentation politique associée
Le scrutin proportionnel
  • Peut se faire par listes ou par partis politiques.
  • Chaque liste ou parti est élu en fonction du pourcentage de voix recueillies.
  • Il existe un seuil minimum de représentativité (par exemple, en dessous de 5 % des voix, le groupe candidat n'est pas représenté).
  • Favorise le multipartisme et la représentation des minorités politiques.
  • Rend difficile la formation de majorité parlementaire stable et donc la cohérence des décisions politiques prises par les représentants.
Le scrutin majoritaire à un tour La majorité est le plus souvent absolue (50 % plus une voix), parfois qualifiée (par exemple, 75 % des voix). On ne procède qu'à un seul tour pour choisir le représentant.
  • Favorise le bipartisme (deux partis se partagent le pouvoir) et la cohérence des décisions politiques.
  • Diminue la diversité des opinions politiques et la représentation des minorités.
Le scrutin majoritaire à deux tours
  • Lors d'un premier tour, les candidats sont départagés par le nombre de voix pour ne conserver que les deux plus représentatifs (majorité relative).
  • Lors du second tour, les deux principaux candidats sont départagés à la majorité absolue (50 % plus une voix).
Favorise la bipolarisation de la vie politique à travers les regroupements d'alliances lors des seconds tours pour obtenir une majorité.
C

L'organisation du vote

La démocratie repose sur le vote des citoyens. Une organisation régulée et contrôlée du vote rend celui-ci réellement libre et démocratique.

Pour que le vote soit libre, il doit respecter des dispositifs particuliers permettant son bon déroulement, notamment :

  • la proclamation officielle des élections, de leurs dates et la mise en place d'affichages présentant l'ensemble des candidats ;
  • l'établissement des listes électorales recensant les citoyens autorisés à voter ;
  • l'organisation d'un bureau électoral et de scrutateurs surveillant le bon déroulement du vote ;
  • la mise à disposition des bulletins de vote correspondant aux différents partis ou candidats ;
  • la mise en place d'un isoloir permettant un vote secret, d'une table de vote et d'une urne de vote sécurisée permettant la collecte et le comptage des voix ;
  • le contrôle de la carte électorale et la signature d'un registre ;
  • le procès-verbal et la proclamation officielle des résultats.

Liste électorale

La liste électorale est un registre comportant tous les noms des citoyens admis à voter dans une circonscription électorale.

L'isoloir est un dispositif placé dans un bureau de vote afin de dissimuler le choix de ceux qui participent à un vote secret. L'isoloir prend en général la forme d'une petite cabine.

organisation vote démocratie
V

Les acteurs de la vie politique

Les partis politiques et les professionnels de la politique sont des acteurs-clés de la vie politique. Les médias ont également un rôle dans la politisation des citoyens. Enfin, les citoyens et leur engagement politique sont des acteurs essentiels de la vie politique.

A

Les partis politiques et les professionnels de la politique

Les partis politiques et les professionnels de la politique (élus, hauts fonctionnaires) constituent des acteurs-clés de la vie politique. Les partis politiques regroupent des citoyens engagés dans les débats et la vie politique, fédérés autour d'idées communes et l'ambition de conquête du pouvoir politique par les élections.

Les partis politiques se caractérisent par :

  • une certaine continuité de l'organisation et du programme politique ;
  • l'implantation du parti à tous les niveaux de la vie politique : municipal, régional, national ;
  • la volonté d'exercer le pouvoir ;
  • la recherche de l'appui ou de l'adhésion du peuple et d'une certaine forme d'encadrement, à travers le recrutement des militants.

 

Aujourd'hui, en France, on compte plus d'une quarantaine de partis politiques. Traditionnellement, le paysage politique français oppose des partis politiques qui s'étendent de la gauche à la droite (appellation qui vient à l'origine de leur position dans l'enceinte de l'Assemblée), même si cette distinction a perdu du sens avec l'émergence de problématiques internationales (l'écologie, les questions européennes).

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B

Les médias et leur rôle dans la politisation des citoyens

La politisation des citoyens est le résultat de la socialisation politique familiale (transmission des idées politiques entre les membres de la famille), mais aussi de la socialisation secondaire liée au milieu professionnel et au réseau de sociabilité des individus. Les médias y occupent une place prépondérante.

Les médias classiques (journaux politiques, radios, télévisions) ou contemporains (sites Internet, réseaux sociaux) jouent un rôle croissant dans la formation de l'opinion publique et des idées politiques à travers le traitement de l'information politique, l'organisation de débats, l'interview des hommes politiques et l'utilisation de sondages.

Politisation

La politisation est l'acquisition des idées politiques et la compréhension du système politique par les individus.

Sondage d'opinion

Le sondage d'opinion est une enquête statistique visant à déterminer les opinions probables des individus d'une population cible à partir de l'étude d'un échantillon de cette population.

C

Les citoyens et leur engagement politique

L'engagement politique, au départ cantonné aux fonctions électives et au militantisme, prend des formes de plus en plus variées et se rapproche de l'engagement citoyen, notamment par le biais des associations. A contrario, le citoyen manifeste parfois son désengagement politique via l'abstentionnisme.

Le citoyen occupe des fonctions électives dans les institutions après avoir été élu pour un mandat (à la mairie ou à l'Assemblée nationale, par exemple).

Le citoyen adhère à un parti politique dont il devient un militant et avec lequel il participe à la vie politique (organisation de débats, distribution de tracts politiques, participation aux campagnes politiques).

Militantisme politique

Le militantisme politique désigne l'engagement dans un parti politique à travers l'adhésion et la participation à la vie du parti (élaboration des idées, participation aux campagnes électorales, fonctions dirigeantes ou d'organisation).

Le citoyen participe à des associations variées qui cherchent à transformer la société en en modifiant les règles ou les lois (associations caritatives, associations de citoyens, associations de consommateurs, par exemple).

Le citoyen, par l'adhésion et la participation au système démocratique et politique, contribue à son bon fonctionnement (par la participation aux élections ou par l'usage de la manifestation d'idées, par exemple). Si l'engagement politique est une affaire individuelle, l'organisation démocratique nécessite une adhésion collective pour fonctionner correctement. L'essor de l'abstentionnisme aux élections contribue à fragiliser le système électif en diminuant la légitimité des personnes élues.

Abstentionnisme

L'abstentionnisme est un phénomène dans lequel les citoyens en droit de voter ne s'inscrivent pas sur les listes électorales ou ne vont pas voter.

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